Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers
Membre de l’ISCrim’
FONCTIONS UNIVERSITAIRES – UNIVERSITÉ DE POITIERS
2020 Maître de conférences Hors classe (Promotion CNU), Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences
sociales.
2008 Maître de conférences Classe normale (Qualification obtenue en 2008), Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales.
2004-2007 Attaché temporaire d’Enseignement et de Recherche, Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales.
2001-2004 Allocataire de recherche – moniteur, Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales.
FORMATION – UNIVERSITÉ DE POITIERS
2014 Habilitation à diriger les recherches (2014), “L’intérêt général et les droits de l’homme en procédure pénale et droit pénal de la communication” – dir. M. Danti-Juan. Jury : Pr. P. Beauvais (rapp.), M. J. Danet (rapp.), Pr. E. Dreyer (rapp.), Pr. L. Leturmy (suffragant), dir. Pr. M. DantiJuan.
2007 Doctorat en droit privé et sciences criminelles, mention très honorable, félicitations du jury.
Sujet de thèse : “L’intérêt général dans le procès pénal” – dir. M. Danti-Juan.
Jury : Pr. J. Leroy (rapp.), Pr. J.-P. Marguénaud (rapp.), M. P. Hovaere (suffragant), Pr. J. Pradel (président), dir. Pr.
M. Danti-Juan.
2001 D.E.A. de droit pénal et de sciences criminelles, Université de Poitiers
ACTIVITÉS DE RECHERCHE
Thèmes de recherche
Droit pénal – Procédure pénale – Modernisation de la justice – Droit pénal des médias – Droit des mineurs – Cybercriminalité
Publications et communications
Ouvrages
1. La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Bilans et perspectives, co-écrit avec Pr. L. Leturmy,
Rapport de recherche, Mission de Recherche Droit et Justice. 2019.
2. L’intérêt général dans le procès pénal, Thèse de doctorat, Pr. M. Danti-Juan (dir.), mention très honorable et
félicitations du jury, 19 juin 2007.
Autres travaux publications
Articles
1. « Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite…et fin ? », Droit pénal 2022, 6 p.
2. « Réflexions sur l’application du droit pénal aux liens hypertextes », Légipresse, mars 2021, 8 p.
3. « La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul
pragmatismo contemporeanoé », Rassegna dell’Arma dei Carabinieri 3/2020, 25 p.
4. « La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019. Considérations sur le pragmatisme
contemporain », RSC 2019, 18 p.
5. « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, 4 p.
6. « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, 2014, n°3, 11 p.
7. « Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l’internet », RSC 2013, 25 p.
8. « La dématérialisation de la procédure pénale », D. 2012, 7p.
9. « La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser », RSC 2011, 15 p.
10. « La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale », Droit pénal 2010, 5 p.
11. « Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle », Droit prospectif 2010-3, 22 p.
12. « L’intérêt général dans le procès pénal », RPDP 2008, 24 p.
13. « La considération de la personne du créancier », Petites affiches 3 mars 2008, n°45, 13 p.
Chapitres d’ouvrages
1. « L’intérêt général dans le procès pénal, actualité et hommage”, in Hommages à Jean Pradel, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Actes & Colloque, LGDJ, à paraître.
2. « La responsabilité pénale du président de la République », Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ/Poitiers, disponible sur HAL.
3. « Chapter II. France » co-rédigé avec R. Parizot, B. Aubert, Ch. Poirier et J. Bourgais, in Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, S. Allegrezza et V. Covolo (dir.), éd. CEDAM et Wolters Kluwer, 2019, 39 p.
4. « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, T. 70, LGDJ 2015, 19 p.
5. « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », chapitre en collab. avec M. J. Lhuillier, Mieux
administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, Pr. L.
Cadiet, H. Pauliat et J.-P. Jean (dir.), Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, T. 58, IRJS éd., 2014, 12 p.
6. « Gli intermediari di internet nel sistema penale francese », chapitre in Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, Pr. Luca Luparia (dir.), Giuffré, 2012.
